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Marques déposées par SECLO - Orne Conseil ElevageTODO
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CÉTO'SCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÉTO'SCAN
SECLO - Orne Conseil Elevage, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3954597
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2022
CÉTO\'SCAN de SECLO - Orne Conseil Elevage

Présentation de la marque CÉTO'SCAN

Déposée le 18 octobre 2012 par SECLO - Orne Conseil ElevageTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CÉTO'SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est SECLO - Orne Conseil ElevageTODO domicilié(e) 52 bd du 1er Chasseurs, BP 36 - 61001 - ALENCON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 937 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECLO - Orne Conseil Elevage, Mme. Cécile BLANCHARD domicilié(e) 52 bd du 1er Chasseurs, BP 36 - 61001 - ALENCON Cedex - France.

La marque CÉTO'SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÉTO'SCAN est expirée depuis le 18 octobre 2022.

SECLO - Orne Conseil Elevage a également déposé les autres marques suivantes : Scan'Récolte Herbe , SILO SCAN


SECLO - Orne Conseil Elevage, Syndicat professionnel - 52 bd du 1er Chasseurs, BP 36 - 61001 - ALENCON Cedex - France - SIREN 780937520


SECLO - Orne Conseil Elevage, Mme. Cécile BLANCHARD - 52 bd du 1er Chasseurs, BP 36 - 61001 - ALENCON Cedex - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.